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Amaury van Hoorebeke
16/07/2009

Transparence de fiscalité


L'Union Européenne dans les directives d'harmonisation de la fiscalité, mais aussi le manque de liquidité, poussent les États les plus dépensiers à chercher de l'argent là où il est. Cela au lieu de chercher à diminuer drastiquement les dépenses.


Transparence de fiscalité
Un petit nombre de pays et plus subliment les USA ainsi que le Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord dans le cadre de l'O.C.D.E. ont décidé de mener une guerre économique pour protéger leur propre intérêt.
Malheureusement, cela se retourne contre eux car maintenant la City est superviser par un organe internationale, les territoires de la couronnes sont dans les viseurs des autre pays et les ressortissant ou résidents des USA ont de plus en plus de mal à ouvrir un compte courant dans de nombreux pays car les établissements financier ne veulent plus s'encombrer de l'administration pesante voir oppressante de ce pays pensant avoir la souveraineté mondial.

Également, comme d'habitude les U.S.A. applique le dicton "fais ce que je dis mais pas ce que je fais", commence à reconnaitre que l'État du Delaware ou de l'Utah sont loin d'être en odeur de sainteté concernant les règles de la Gafi ou lute contre le réel blanchiment d'argent. De plus les USA avec la guerre de l'U.B.S. risquent de s'isoler du monde international financier. De nombreux établissements étrangers risquent de réfléchir à deux fois avant de s'installer ou rester sur ce territoire si les règles de souveraineté étrangère ne sont plus reconnues par les U.S.A. Il est à noter que pour la première fois dans cette période économique l'U.K et l'U.S.A. ont eu des problèmes d'attraction de fond à une de leur émission d'emprunt d'État…. La Chine tient l'économie des U.S.A dans leur main mais celle-ci est tenue aussi par la valeur de la dette considérable. Donc un geste de la Chine et
les U.S.A. tombent sur la voie de l'U.R.S.S. Dieu merci la Chine ne voudrait pas perdre l'immense réserve de son économie, donc rassurez-vous, tous deux sont liés pour un bon bout de temps. Veillant l'un l'autre à leur intérêt.

Mais revenons à nos moutons. Les temps de l'impunité facile sont comptés pour l'« optimisation » fiscale sans intelligence. Les outils mis en place à grand frais pour chasser les «petits » blanchisseurs de l'argent mal acquis type traite des être humains, drogue, mafia sont en place, tout un
chacun acceptait cette loupe liberticide sur les avoirs de tout un chacun. A force de laver plus blanc que blanc, des interprétations des règles tombent à la limite du bon sens. Par exemple, votre fils est aux Philippines, vous lui envoyez 1 000 € par le site internet de votre banque. Là il y a chez votre banquier toute une armada de personnes qui vont s'affoler. Vous avez fait une opération inhabituelle, toute une équipe lancera une enquête du pourquoi et du comment pour savoir si vous êtes habilité à effectuer cette opération…; une dénonciation au service anti-blanchiment pourrait être diligenté si vous venez régulièrement à envoyer ou recevoir des fonds des Philippines. Bien entendu ce bureau va à juste titre stipuler qu'il n'y a rien de mal dans les mouvements mais cela pourrait intéresser le département fiscal…. Eux bien entendu vont regarder cela sous d'autres angles et croyez-moi un redressement est envisageable.

Toujours pour rester dans la légalité et dormir tranquillement:

Dans un avenir proche l'argent caché sera taxé de ses revenus à 35% alors que dans le pays de domicile ou s'il est déclaré le même revenu peut être taxé que de 12 %... Quel est l'avantage de cacher le capital ? Tôt ou tard il sortira du bois et sera ponctionné à son utilisation.

Il faut reconnaitre que la vie des petits comptes offshores est compté, pas obligé mais par le bon sens les petits comptes peuvent être déclarés. L'informatique, les « cadastres de fortune » ou autre croisement de fichier mettent à nu tout avoir détenu par tout un chacun.

Pour les moyens comptes des structures légales de plus en plus sophistiquées et onéreuses peuvent être mises en place. Pour passer les mailles des filtres informatiques.

Pour les gros capitaux la vie est dure, les détenteurs devront devenir des 'sans domiciles fiscaux'. Seul parade pour avoir la paix à protéger son avoir acquis ou préservé à la sueur du front.


Monaco hier a signé un accord de coopération fiscal avec la Belgique (voir photo). Cet accord en droite ligne avec le plan de l'O.C.D.E. entre en toute logique à la volonté monégasque de ne pas être au banc des nations. Déjà maintenant, Monaco n'est pas tout à fait dans l'euro se qui implique des frais de
transactions hors zone euro quand vous faites des virements par exemple de la Belgique vers Monaco. (En octobre, Monaco rentrera dans le système S.E.P.A. donc les frais disparaîtront.) Alors vous aimeriez être ponctionné d'un retrait de 25% à chaque virement entre un pays de l'O.C.D.E. par une taxe anti-'pays non coopératif'? Il faut que l'industrie, le commerce, et tout un chacun y réfléchisse à deux fois. En son temps le « grand » Charles avait mis à genoux Monaco en montant des barrages entre la France et Monaco.
L'histoire se répète.

Il est moral et normal de lutter contre la fraude chacun l'admettra, mais considérer des personnes qui optimisent d'une manière légale leur patrimoine comme des fraudeurs, là il est inamissible de les obliger à quitter leur pays natal. Mais les pays d'accueil ne seront pas ou plus des paradis fiscaux mais des paradis pour leur cadre de vie.

Les pays chercheurs de capitaux empêcheront ils les personnes de s'y établir? Là c'est une autre histoire…...


Par Amaury van Hoorebeke (dernière modification le 16/07/2009)




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