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Vendredi 25 Avril 2014
5:33
 

Conditions Générales d’Utilisation


Les Conditions générales d’Utilisation (CGU) sont applicables à l'accès et à l'utilisation du Service.

En acceptant ces Conditions Générales d’Utilisation, vous concluez un contrat entre vous-même et Le Podcast Journal. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une quelconque des stipulations des Conditions Générales d’Utilisation, merci de ne pas utiliser les services du Podcast Journal.

 
 
L'utilisateur du site www.podcastjournal.net s'engage à n'utiliser le site, toute information ou données provenant du site que pour ses besoins propres et pour un usage interne, il ne pourra pas modifier les Auteurs originaux ni revendre le contenu sous aucune forme.

L’ensemble des signes distinctifs apparaissant sur le site ainsi que les informations ou données provenant du site sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

L'accès au service se fait à partir d'un appareil: téléphone, PDA, baladeur, tablette, ordinateur etc. connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

Des liens hypertextes contenus sur le Site peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Le Podcast Journal ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que Le Podcast Journal ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

Le Podcast Journal met tout particulièrement en garde les Utilisateurs sur l'obligation de respecter les droits des personnes : Internet étant un espace de convivialité qui suppose que chacun ait le respect d'autrui et où le respect du droit s'impose à tous, l'Utilisateur s'engage à faire preuve de discernement dans l'usage du Service mis à sa disposition. Il est conscient des risques inhérents à l'utilisation du Service de communication Internet et doit utiliser par conséquent le Service en toute connaissance de cause.

L'Utilisateur, dans le cadre des Contenus Multimédia et autres Contenus et/ou de l'utilisation du Service, s'interdit, sous peine de poursuites judiciaires, de :
diffamer, abuser, harceler, traquer ou menacer quiconque, ni violer les droits d'autrui,
faire et / ou transmettre tout contenu faisant l'apologie des crimes contre l'humanité, inciter à la haine raciale ou la pédophilie,
créer une fausse identité ou usurper l'identité d'un tiers,
manipuler de toute autre façon l'identifiant de manière à dissimuler l'origine du contenu transmis via le Service,
transmettre des virus, un cheval de Troie, des bombes logiques ou tout autre programme nuisible ou destructeur,
perturber le Service,
reprendre tout ou partie du contenu d'œuvres préexistantes sans l'autorisation des titulaires des droits sur ces œuvres,
violer les droits de diffusion et de retransmission de tiers sur des évènements publics notamment sportifs,
reproduire et / ou utiliser la marque, la dénomination sociale, le logo ou tout signe distinctif d'un tiers,
porter atteinte à la vie privée et au droit à l'image des personnes susceptibles d'être identifiées au sein des Contenus ou des commentaires,
d'une manière générale, transmettre des éléments qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou aux droits des tiers.

Le Service permet à l'Utilisateur d'éditer et diffuser les Contenus sur le site web www.podcastjournal.net ou d'autres sites web partenaires ou blogs, sous réserve de l'application des principes de modération a posteriori visés au sein des présentes Conditions générales.

Le Service comprend les éléments suivants :
Hébergement. Le Podcast Journal propose d'héberger les Contenus Multimédia et autres Contenus afin de les rendre accessibles par différents terminaux de réception et différents vecteurs de télécommunications selon les modalités choisies par l'Utilisateur.
Référencement. Le Podcast Journal propose de référencer les Contenus et fournit à cette fin le stockage et les outils techniques associés permettant la mise en ligne des Contenus ou des liens vers les Contenus.
Editorialisation. Le Podcast Journal propose un service d'éditorialisation et de mise en valeur des Contenus, selon les modalités fixées dans ces CGU.
Services additionnels. Dans le cadre des activités précitées, Le Podcast Journal propose (seul ou avec ses partenaires) plusieurs services additionnels tels que des fonctionnalités de montage de vidéos ou un service d'édition de blogs.

Le Podcast Journal se réserve le droit d’ajouter des Services à son offre sans préavis (y compris pour ce qui concerne ses caractéristiques techniques telles que la bande passante, le stockage, l'encodage, etc.). Enfin, Le Podcast Journal se réserve le droit d'arrêter définitivement le Service proposé aux Utilisateurs, sans délai, ni contrepartie de quelque nature que ce soit.

Il est rappelé à l'Utilisateur que conformément à la législation, Le Podcast Journal :
a l'obligation de détenir et de conserver les données de nature à permettre l'identification de toute personne ayant contribué à la création d'un Contenu diffusé par l'intermédiaire de son site web, les autorités judiciaires pouvant requérir la communication desdites informations,
a l'obligation de retirer des informations stockées ou conservées, ou rendre leur accès impossible, dés lors que Le Podcast Journal a connaissance de leur caractère illicite,
n'est pas soumis à une obligation générale de surveillance des informations qu'elle stocke, ni à une obligation générale de recherche des faits ou des circonstances révélant des activités illicites, son intervention se limitant à une modération a posteriori.

Propriété intellectuelle des Contenus

Propriété des Contenus. L'Utilisateur reste seul propriétaire des Contenus et fichiers communiqués au Podcast Journal pour les besoins de l'accès et de l'utilisation du Service. Il reconnaît qu'il dispose de tous les droits afférents notamment aux scénarios, images, photos, aux compositions musicales, aux textes et à la réalisation des Contenus, ainsi tous les droits nécessaires à la cession de droits visée ci-après.

Autorisation d'exploitation et de modification. L'Utilisateur, mettant en ligne des Contenus dans le cadre du Service, autorise Le Podcast Journal à procéder à:
toute modification techniquement nécessaire à l'exercice des droits dans d'autres formats et procédés techniques, notamment aux fins de la conversion numérique, préalablement à la mise en ligne,
l'exploitation commerciale éventuelle (payant ou non) des Contenus à titre non exclusif, telle qu'elle est ou sera prévue par la loi actuelle ou future, pour le monde entier.
Cette autorisation est automatiquement suspendue lorsque
l'Utilisateur décide de supprimer les Contenus en cause,
le Compte de l'Utilisateur est suspendu (que ce soit du fait du Podcast Journal ou de l'Utilisateur lui-même),
l'Utilisateur souscrit un contrat (option payante) du Service dans laquelle l'autorisation de commercialisation n'est pas accordée au Podcast Journal et est précisé dans le contrat (publicitaire, partenariat, correspondant, rédaction, etc) établi entre l'Utilisateur et Le Podcast Journal.

Intégrité: Le Podcast Journal s'engage à respecter l'intégrité des Contenus, sauf contraintes techniques liées à la fourniture du Service et sous réserve des stipulations de ces CGU. L'Utilisateur autorise Le Podcast Journal à insérer des messages publicitaires avant, pendant et après la diffusion d'un Contenu ainsi qu'à une incrustation de son logo ou tout autre message à caractère publicitaire dans les conditions décrites.

Etendue des droits concédés. Les droits concédés comprennent, pour les besoins mentionnés ci-dessus, pour le monde entier et pour la durée légale de protection reconnue par les lois actuelles et futures, à titre non exclusif et gratuit:
pour le droit de reproduction : le droit de reproduire, sans limitation de nombre, tout ou partie des Contenus, sur tout support connu ou inconnu, actuel ou futur, notamment support optique, numérique, papier, disque, réseau, disquette, électronique, DVD, CD, CDI, CD-ROM, Internet, Extranet, i-mode, Wap, applis... sans que cette liste ne soit limitative, Le Podcast Journal se réservant la possibilité de reproduire tout ou partie des Contenus pour les décliner pour d'autres services de communications électroniques ou audiovisuelles,
pour le droit d'adaptation : le droit d'adapter tout ou partie des Contenus, sur tout support cité au présent article et sous tous formats de fichiers informatiques connus ou inconnus à ce jour, le droit de les assembler, d'en intégrer tout ou partie vers ou dans des oeuvres préexistantes ou à venir et sur tout support mentionné au présent article. Le droit d'adapter s'entend également du droit de traduire ou de modifier les Contenus en tout ou partie, en toute langue et le droit de reproduire les traductions en résultant, sur tout support visé au présent paragraphe,
pour le droit de représentation : le droit de diffuser tout ou partie des Contenus sur tout support, et par tout procédé ou moyen de communication quel qu'il soit, connu ou inconnu à ce jour, et notamment par tout réseau de télécommunication, Internet, Intranet, Extranet, i-mode, Wap, applis... sans que cette liste ne soit limitative, par tout moyen de télédiffusion, y compris par voie hertzienne, par câble ou satellite, en tout format, directement ou par l'intermédiaire d'un tiers,
le droit de distribution : la mise sur le marché à titre onéreux ou gratuit, y compris la location des Contenus et de leur adaptation par tous procédés et sur tout support, connu ou inconnu à ce jour et ce, quelque en soit la destination, pour tout public, sans limitation, ainsi que le droit de rétrocéder à des tiers, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, et notamment par cession, licence ou tout type de contrat, sous toute forme, tout ou partie des droits cédés à titre temporaire ou définitif,
le droit de rétrocéder à des tiers, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, et notamment par une cession, licence, ou tout type de contrat, sous toute forme, tout ou partie des droits cédés, à titre temporaire ou définitif.

Propriété intellectuelle du Podcast Journal et des tiers

Droits du Podcast Journal. L'Utilisateur est informé que Le Podcast Journal (ses sous-traitants et donneurs de licences éventuels) est propriétaire du Service et de l'ensemble des outils nécessaires à sa fourniture, tels que les bases de données, applications, logiciels et progiciels, toutes informations, éléments de savoir-faire, documents de spécifications et plus généralement de tous les éléments de conception du Service et de ses composants, ainsi que des droits de propriété intellectuelle sur ces différents éléments, notamment les droits d'auteur, brevets, inventions, marques, dénominations, enseignes, noms commerciaux et autres droits qui pourraient être liés à la mise en du Service par Le Podcast Journal.

Conséquences. Sous réserve du paragraphe ci-dessous, Le Podcast Journal (ses sous-traitants et donneurs de licences éventuels) ne concède aucun droit de propriété intellectuelle à l'Utilisateur. L'Utilisateur s'interdit en conséquence de reproduire ou d'exploiter sous quelle que forme et de quelque manière que ce soit, les éléments visés ci-dessus, et plus généralement d'utiliser ou exploiter les éléments mis à sa disposition autrement que dans le cadre de l'exécution des présentes Conditions générales. L'Utilisateur s'interdit de déposer, enregistrer ou revendiquer tout droit de propriété intellectuelle pour son compte ou pour le compte d'un tiers, incorporant notamment un ou plusieurs éléments du Service.

Droits concédés à l'Utilisateur. Le Podcast Journal concède à l'Utilisateur un droit d'usage sur les logiciels nécessaires pour bénéficier du Service, y compris par voie de sous-licence de logiciels édités par des tiers, (ensemble, le Logiciel) pour les seuls besoins de l'utilisation du Service et sous réserve des limites des présentes Conditions générales. Ce droit d'usage est personnel et ne peut être cédé. L'Utilisateur s'interdit :
de copier, vendre, transférer, distribuer, sous-licencier ou dupliquer le Logiciel;
de décompiler, désassembler, reproduire d'une manière ou d'une autre le code source du Logiciel;
d'altérer ou modifier le Logiciel ou son code source de quelque manière que ce soit;
d'utiliser le Logiciel de manière à créer un serveur, un exécutable ou tout autre programme qui permettra de mettre à disposition des contenus ou données d'un serveur à un client, d'un serveur à un autre serveur ou d'un client à un serveur. Cette limitation ne s'applique pas au streaming de données à un serveur Flash Media Player.

Garantie
L'Utilisateur est seul responsable des Contenus multimédia et autres Contenus qu'il édite. En conséquence, l'Utilisateur s'engage à faire son affaire personnelle et à garantir Le Podcast Journal de toutes réclamations et/ou procédures, quelqu'en soit les formes et natures, formulées contre Le Podcast Journal et qui se rattacheraient directement ou indirectement aux Contenus multimédia et autres Contenus hébergés et/ou publiés. A cet effet, l'Utilisateur s'engage notamment à régler directement à l'auteur de la réclamation, toutes les sommes que celui-ci exigerait du Podcast Journal, et à intervenir volontairement si nécessaire à toutes les instances engagées contre Le Podcast Journal, ainsi que de le garantir de toutes les condamnations qui seraient prononcées à cette occasion.

Limitation de responsabilité
L'Utilisateur déclare être informé du défaut de fiabilité du réseau Internet, tout spécialement en termes de sécurité relative dans la transmission des données, de continuité non garantie dans l'accès au Service, de performances non garanties en termes de volume et de rapidité de transmission des données.
Il est expressément convenu que Le Podcast Journal n'est soumis qu'à une obligation de moyens pour l'exécution des présentes Conditions générales. Il appartient à l'Utilisateur, qui le reconnaît, d'utiliser le Service à ses risques et périls et de procéder à toute vérification, notamment préalablement à la mise en ligne des Contenus multimédia et autres Contenus sous sa responsabilité exclusive.
L'Utilisateur reconnaît expressément que Le Podcast Journal a, du fait des informations portées à la connaissance de l'Utilisateur dans le cadre des présentes Conditions générales et du site web, satisfait à la totalité de ses obligations de conseil et d'informations concernant les caractéristiques du Service et des fonctionnalités mises à disposition.
Le Podcast Journal n'assume, en aucun cas, la responsabilité des dommages indirects et ne sera pas tenue de réparer les dommages indirects tels que préjudice financier ou commercial, perte de clientèle ou de parts, trouble commercial quelconque, augmentation des coûts et autres frais généraux, perte de bénéfices, perte d'image de marque, perte de Contenus multimédia ou de Contenus ou de données et notamment de fichiers quelconques qui pourraient résulter des difficultés liées à la transmission, la réception et la diffusion des Contenus et des commentaires des Utilisateurs. Est assimilé à un dommage indirect, et en conséquence, n'ouvre pas droit à réparation, toute action dirigée contre l'Utilisateur par un tiers.
Le Podcast Journal peut retirer à tout moment l'accès de l'Utilisateur au Service dans les conditions visées aux présentes Conditions générales ; Le Podcast Journal se réserve la possibilité de supprimer tout Compte d'un Utilisateur resté inactif pendant plus de 3 mois. Enfin, Le Podcast Journal se réserve la possibilité, pour les Services dont l'accès nécessite la fourniture par Le Podcast Journal d'un identifiant (login et mot de passe), de supprimer et/ou suspendre ledit accès en cas :
de non respect par tout Internaute de la lettre comme de l'esprit de la Netiquette, du Règlement de Publication approuvé par celui-ci lors de son inscription ainsi que des CGU présentes,
de plainte ou réclamation déposées à l'encontre de l'Utilisateur.

Stockage. Un espace de stockage est mis à la disposition de l'Utilisateur.
L'Utilisateur est informé que la taille maximum d'un Contenu uploadé est limitée à 150 Ko par image, 5 Mo par audio et autres fichiers joints et 15 Mo par vidéo, le total ne devant pas dépasser l'espace de stockage mis à disposition de l'Utilisateur lors de la configuration de son espace blog (de 50 Mo à 4 Go, extensibles par options payantes) et/ou lors de l'établissement du contrat ou annexe de contrat (publicitaire, partenariat, correspondant, rédaction, etc) établi entre l'Utilisateur et Le Podcast Journal.

Anonymat. Conformément à la législation en vigueur, l'Utilisateur a la possibilité de rester anonyme sur . Toutefois cette possibilité n'est ouverte que si l'Utilisateur a fourni au Podcast Journal les éléments suivants:
personne physique : nom, prénom, domicile et numéro de téléphone;
personne morale : dénomination ou raison sociale, siège social, numéro de téléphone;
identité du directeur ou du codirecteur de la publication, et celui du responsable de la rédaction, au sens de la loi applicable. A défaut d'indication contraire portée à la connaissance du Podcast Journal, l'Utilisateur est présumé être le directeur de la publication et le responsable de la rédaction de son espace blog ou ses pages.
Si l'Utilisateur est un professionnel, il est tenu de se conformer à la législation en vigueur en matière d'identification.

Avertissement. Le Podcast Journal se réserve également le droit d'indiquer la provenance des blogs et pages, en ajoutant la mention "hébergé par Le Podcast Journal" ou une mention similaire, selon les modalités déterminées par Le Podcast Journal, ce que l'Utilisateur accepte expressément.
L'Utilisateur s'engage, lors de l'utilisation qu'il fera des Services, à ne pas contrevenir à la législation, à la réglementation, aux usages en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et du Podcast Journal.

Responsabilité de l'Utilisateur. Sous peine de poursuites judiciaires, il est interdit à l'Utilisateur, sans que cette liste soit exhaustive, d'utiliser des œuvres qui sont protégées par des droits d'auteur sans autorisation expresse de l'auteur ou de la personne qui en possède le droit d'exploitation; en particulier il est interdit d'offrir le téléchargement d'œuvres musicales ou Contenus protégés par les lois sur la propriété intellectuelle sans une autorisation explicite de l'auteur ou de la personne qui en possède le droit d'exploitation ou de les copier de quelque façon que ce soit. L'Utilisateur est également seul responsable de tous liens, hypertexte ou non, créés à partir de son espace, blog ou pages. Le Podcast Journal est simple fournisseur des systèmes et équipements techniques permettant l'exploitation des Contenus sous la seule responsabilité de l'Utilisateur, et en aucun cas ces systèmes et équipements ne peuvent être utilisés pour proposer des fichiers qui ne respectent pas les droits de propriété intellectuelle. Dans le cas où ces autorisations et droits comportent des restrictions d'exploitation, l'Utilisateur s'engage à les respecter.

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L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance :
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des présentes Conditions générales d'utilisation (CGU) et déclare les accepter sans réserve.

Le Podcast Journal vous souhaite une agréable découverte de nos services et de toutes les possibilités offertes aux Utilisateurs !












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