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Conférence-débat sur l'avenir fiscal


Par Amaury van Hoorebeke Rédigé le 03/12/2009 (dernière modification le 04/12/2009)

Les autorités monégasques ont offert une conférence-débat sur l'avenir fiscal de Monaco. En plus des 12 pays où des accords fiscaux sont signés pour rentrer en vigueur le premier de l'an prochain, une vingtaine d'autres pays se rajouteront à la liste.


Conférence-débat sur l'avenir fiscal
Vu la situation fiscale en Italie rien n'est prévu pour ouvrir des pourparlers sur le sujet. Monaco a la volonté de suivre l'évolution internationale sans perdre ses atouts donc suit le mouvement avec intelligence sans vouloir se déforcer par rapport aux places concurrentes de la principauté.
La volonté est de bien protéger les habitants et intérêts du pays mais ne veut plus que des personnes fiscalement irréprochables dans le futur.
Toutes personnes ou entités est susceptibles d'être touchées à Monaco par les autorités fiscales étrangères pour autant que les éléments probants montrent une faute fiscale et que le pays requérants possède un nom de titulaire, une banque et son numéro. Les coups de filet sont impossibles car chaque cas sera analysé avec rigueur en fonction des pratiques locales en la matière du pays demandeur. Il y a de nombreuses possibilités légales dans les plans d'optimisation fiscale. Le gouvernement est prêt à aider les professionnels s'ils ont des questions.

Monaco suivra la vague internationale pour autant que les "concurrents" suivent le mouvement. La principauté a montré la résistance durant 9 ans sur la liste noire mais ne veut pas rester hors du train car la fiscalité ne doit plus être considérée comme l'unique but d'investissement à Monaco. La principauté doit faire valoir ses nombreux atouts qui la différencie des autres. En résumé, la place de Monaco doit principalement se tourner ver le marché onshore pour réduire le offshore.
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