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Taxe carbone annulée: les industriels respirent, la population non  30/12/2009

La taxe carbone, qui devait entrer en vigueur au 1er janvier 2010, vient d'être annulée par le Conseil constitutionnel. Jugée "contraire aux principes de l'égalité devant l'impôt", cette mesure n'avait pas satisfait les représentants de l'opposition qui se réjouissent de l'annulation dernière minute.

Un nouveau texte devrait être toutefois proposé courant janvier.

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